Le réseau informatique du collège ne peut être utilisé que dans un cadre pédagogique, la charte s’applique quel que soit le poste informatique du collège utilisé par l’élève.

• Chaque élève dispose d’un identifiant et d’un code d’accès qui lui sont propres, tant pour l’accès au réseau du collège que pour l’accès au site de laclasse.com, de l’ONISEP, d’OBII ou au serveur ProNOTE. Il ne doit jamais les communiquer à qui que ce soit, pas plus qu’il ne doit utiliser ceux d’un camarade, ils sont strictement personnels.
• L’élève ne peut enregistrer un document dans son répertoire personnel ou dans le répertoire de sa classe (ou d’un groupe dont il fait partie) que s’il est à caractère pédagogique.
• L’accès à Internet n’est possible que dans le cadre de recherches pédagogiques, sous la surveillance d’un enseignant ou d’un adulte responsable du collège.
• L’élève peut consulter le cahier de textes en ligne, sa boîte aux lettres électronique du site de l’ONISEP mais aucune autre boîte aux lettres.
• L’élève n’a le droit ni de consulter un site personnel (facebook...), ni de Chatter, ni de participer à un forum.
• L’élève s’engage à ne pas injurier ni diffamer* sur Internet tout élève ou adulte du collège, à ne pas diffuser de photographies, prises ou non dans l’établissement, à l’insu des intéressés. Il s’agit de délits punissables par la loi.
• L’élève n’a pas le droit de télécharger.
• L’élève s’engage à ne pas tenter d’aller sur des sites à caractère pornographique, raciste ou violent.
• L’élève s’engage à signaler à l’adulte présent tout site douteux auquel il aurait accidentellement accès.
• L’élève qui a trouvé sur Internet un document valable pourra l’imprimer, tout ou partie, avec l’accord de l’enseignant responsable qui l’encadre.
• L’élève qui a utilisé un document issu d’Internet pour réaliser un dossier devra citer ses sources, respectant ainsi les droits d’auteur.
• Aucune image protégée ne devra être utilisée.
• Aucun enregistrement de fichier ne pourra être effectué sans l’accord de l’enseignant responsable.
• L’élève n’a le droit d’imprimer qu’après accord de l’enseignant présent.

* diffamer : calomnier, chercher à porter atteinte à la réputation de quelqu’un.

En cas de non-respect de cette charte, l’élève s’expose à des sanctions, voire à une suspension de son accès au réseau informatique. De plus, chacun pourra être poursuivi par voie judiciaire par la victime d’injures ou de diffamation sur Internet (comme en dehors d’Internet).